Conseil Municipal du 30 mars 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-76APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MARS 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-77AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2009-78AFFECTATION PROVISOIRE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2009-79AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2009-80AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2009-81BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-82TAUX D'IMPOSITION 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-83ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D'OCTROI. - Délibération - (sans annexe)
2009-84BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-85BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2009-86BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-87BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2009-88BUDGET ANNEXE CAMPING - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-89BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE CAMPING - Délibération - (sans annexe)
2009-90REPRISE DES RESULTATS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2007 ET DU RESULTAT PROVISOIRE 2008 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE RESIDENCE G. MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2009-91BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES G. MERARD ET PRIX DE JOURNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-92REPRISE DE RESULTATS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2007 ET DU RESULTAT PROVISOIRE 2008 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2009-93BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES ATHENA ET PRIX DE JOURNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-94REPRISE DE RESULTATS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2007 ET DU RESULTAT PROVISOIRE 2008 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-95BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE ET PRIX DE JOURNEE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-96AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2008 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-97BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-98CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE PISCINE SUR LE COMPLEXE SPORTIF ST EXUPERY - CHOIX DU LAUREAT DU CONCOURS ET PASSATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE. - Délibération - (sans annexe)
2009-99DENOMINATION DU PASSAGE PUBLIC ENTRE LE BD GAMBETTA ET LA RUE DES REMPARTS. - Délibération - (sans annexe)
2009-100DENOMINATION DU STADE DE FOOTBALL DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-101ECOLE MATERNELLE MANON ROLAND - APPROBATION DU PROJET D'AMENAGEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2009-102CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE/SAONE A VERSER A « L'ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION (AGEA). - Délibération - (sans annexe)
2009-103CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE/SAONE A VERSER A « L'ORGANISME DE GESTION D'ECOLES CATHOLIQUES DE VILLEFRANCHE (OGEC). - Délibération - (sans annexe)
2009-104INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENTS DES INSTITUTEURS - FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-105CONSTRUCTION D'UN MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE EN CENTRE VILLE : APPROBATION DU PROGRAMME ET DEMANDES DE SUBVENTIONS. - Délibération - (sans annexe)
2009-106PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-107BILAN DES ACQUISITIONS ET VENTES REALISEES AU COURS DE L'ANNEE 2008. ARTICLE L.2241-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. - Délibération - (sans annexe)
2009-108EXTENSION RESIDENCE DUBURE : AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2009-109CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DES SPORTS DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2009-110DELEGATION AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T - MODIFICATION - MARCHES PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
2009-111TAUX DE PROMOTION NOUVEAUX CADRES D'EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-112MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-113INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : DECISION DU MAIRE - ACTION EN JUSTICE - AFFAIRE RODRIGUEZ-MARIN. DESIGNATION DE ME ROSSI. - Délibération - (sans annexe)
2009-114INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOGEMENT AU L' ETAGE 355 RUE LAMARTINE - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE POUR L'ANNEE 2009 AVEC L'ASSOCIATION JONATHAN REPRESENTEE PAR SA PRESIDENTE MME FRIESS JANINE. - Délibération - (sans annexe)
2009-115INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : LOGEMENT EN REZ-DE-CHAUSSEE 355 RUE LAMARTINE - CONVENTION D'HEBERGEMENT POUR L'ANNEE 2009 AVEC L'ECOLE DE POLICE DE CHATEL-GUYON REPRESENTEE PAR MME LEWANDOWSKI FABIENNE, COMMISSAIRE PRINCIPAL, DIRECTEUR DE L'ECOLE NATIONALE DE POLICE DE CHATEL-GUYON - Délibération - (sans annexe)
2009-116INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BOULEVARD LOUIS BLANC - AVENANT N° 1 AU BAIL DE DROIT COMMUN DU 9 NOVEMBRE 2007 AVEC M. GIRAUD HENRI. - Délibération - (sans annexe)
2009-117INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE - AVENANT N° 1 AU BAIL DE DROIT COMMUN DU 3 FEVRIER 2006 AVEC MME MATHEVET LAURENCE. - Délibération - (sans annexe)
2009-118INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE - AVENANT N° 1 AU BAIL DE DROIT COMMUN DU 1ER FEVRIER 2006 AVEC MME KELLER NEE TUZZOLINO PATRICIA. - Délibération - (sans annexe)